Compte-rendu du Conseil Municipal du ...

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2022

Publié le lundi 14 février 2022 - Conches-en-Ouche

 Le Conseil Municipal de Conches-en-Ouche s'est réuni le mardi 1er février 2022 et a étudié les points suivants :

  1. Budget primitif 2022
  2. Finances : Participation entre la Communauté de Communes du Pays de Conches et la Commune de Conches - Mutualisation
  3. Finances – participations de la Communauté de Communes du Pays de Conches à la commune de Conches – frais de fonctionnement locaux mairie et pôle culturel
  4. Bilan des cessions et acquisitions
  5. Subventions 2021
  6. Modification du tableau des effectifs
  7. Heures supplémentaires
  8. Institution du temps partiel et fixation des modalités d’application
  9. Mise en œuvre du télétravail
  10. Astreintes
  11. Convention d’adhésion au service de médecine du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure – Autorisation
  12. Personnel : Charte informatique
  13. Réquisitoire de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) – paiement d’indemnités d’administration et de technicité – remise gracieuse
  14. Tarifs du festival ADK - Contrat de billetterie avec Weezevent
  15. Réhabilitation de l’infrastructure téléphonique : groupement de commande
  16. Reconversion de l’EHPAD en musée du Verre – avenants aux marchés de travaux
  17. Réalisation de travaux urgents de mise en conformité incendie - Lot 1 : « VRD et point d’eau artificiel » : Avenant n°1
  18. Avenant N°1 à la convention de partenariat signée le 20/04/2021 Entre la commune de Conches en Ouche et la société OFEE
  19. Vente maison du 3 B, rue Willy Brandt
  20. Achat de terrain – Les Fontenelles
  21. Remboursement de frais - programmation de la salle de spectacles
  22. Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
  23. Questions diverses

Vous trouverez le compte-rendu de cette réunion en pièce jointe.

Publié par Ville de Conches