Le Conseil Municipal de Conches-en-Ouche s'est réuni le mardi 14 décembre 2021 et a étudié les points suivants :
- Finances : Rapport d’Orientations Budgétaires
- Décisions modificatives
- Provisions pour dépréciation et décisions modificatives
- Tableau des effectifs
- Travaux de la place Carnot
- Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) et la commune de Conches – commission de règlement amiable de préjudice commercial
- Travaux d’enfouissements des rues des Petits Monts et Mitterrand – participation entre le SIEGE 27, et la commune de Conches - bilan définitif
- Rémunération des agents recenseurs
- Subvention Union Nationale des Combattants (UNC) - section de Conches
- Bail Précaire – Atelier du V@l
- Bail Mme VARIN – Avenant
- Mécénat – travaux d’éclairage du stade
- Musée du verre : Convention de dépôts d’oeuvres pour le nouveau musée du verre
- Procès-Verbal du Comité Syndical du SIEGE 27
- Convention de servitude – Enedis – parcelle AD 367, rue Sainte Foy
- Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
- Questions diverses
Vous trouverez le compte-rendu de cette réunion en pièce jointe.