COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2021

 Le Conseil Municipal de Conches-en-Ouche s'est réuni le mardi 14 décembre 2021 et a étudié les points suivants :

1. Finances : Rapport d’Orientations Budgétaires
2. Décisions modificatives
3. Provisions pour dépréciation et décisions modificatives
4. Tableau des effectifs
5. Travaux de la place Carnot
6. Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) et la commune de Conches – commission de règlement amiable de préjudice commercial
7. Travaux d’enfouissements des rues des Petits Monts et Mitterrand – participation entre le SIEGE 27, et la commune de Conches - bilan définitif
8. Rémunération des agents recenseurs
9. Subvention Union Nationale des Combattants (UNC) - section de Conches
10. Bail Précaire – Atelier du V@l
11. Bail Mme VARIN – Avenant
12. Mécénat – travaux d’éclairage du stade
13. Musée du verre : Convention de dépôts d’oeuvres pour le nouveau musée du verre
14. Procès-Verbal du Comité Syndical du SIEGE 27
15. Convention de servitude – Enedis – parcelle AD 367, rue Sainte Foy
16. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
17. Questions diverses

Vous trouverez le compte-rendu de cette réunion en pièce jointe.