Compte-rendu du Conseil Municipal du ...

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2021

Publié le jeudi 23 décembre 2021 - Conches-en-Ouche

 Le Conseil Municipal de Conches-en-Ouche s'est réuni le mardi 14 décembre 2021 et a étudié les points suivants :

  1. Finances : Rapport d’Orientations Budgétaires
  2. Décisions modificatives
  3. Provisions pour dépréciation et décisions modificatives
  4. Tableau des effectifs
  5. Travaux de la place Carnot
  6. Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) et la commune de Conches – commission de règlement amiable de préjudice commercial
  7. Travaux d’enfouissements des rues des Petits Monts et Mitterrand – participation entre le SIEGE 27, et la commune de Conches - bilan définitif
  8. Rémunération des agents recenseurs
  9. Subvention Union Nationale des Combattants (UNC) - section de Conches
  10. Bail Précaire – Atelier du V@l
  11. Bail Mme VARIN – Avenant
  12. Mécénat – travaux d’éclairage du stade
  13. Musée du verre : Convention de dépôts d’oeuvres pour le nouveau musée du verre
  14. Procès-Verbal du Comité Syndical du SIEGE 27
  15. Convention de servitude – Enedis – parcelle AD 367, rue Sainte Foy
  16. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
  17. Questions diverses

Vous trouverez le compte-rendu de cette réunion en pièce jointe.

Publié par Ville de Conches