Actes administratifs

ADS n° 2 - SORTAIS TAXIS-CHANGEMENT VEHICULE

Publié le 31/10/2025

ADS n° 2 - SORTAIS TAXIS-CHANGEMENT VEHICULE

Délibérations du Conseil Municipal du 23 OCTOBRE 2025

Publié le 30/10/2025

Délibérations du Conseil Municipal du 23 OCTOBRE 2025

01-1-MUSEE DU VERRE - DEPOT D'OEUVRES

01-2-MUSEE DU VERRE - EXPOSITION MURANO XXEME SIECLE

01-3-MUSEE DU VERRE - AVENANT AU CONTRAT MECENAT VEOLIA EAU

02-1-FETE DE LA POMME, DU CIDRE ET DU FROMAGE - CONVENTION ASSOCIATION GAEC ACSE 1

02-2-FETE DE LA POMME, DU CIDRE ET DU FROMAGE - DEPLACEMENT DE L'ATELIER PUBLIC DE DISTILLATION

02-3-FETE DE LA POMME, DU CIDRE ET DU FROMAGE - SUBVENTION ASSO LES GOUTEURS DE CIDRE

03-MEDIATHEQUE - REMBOURSEMENT FRAIS KILOMETRIQUE AUTRICE SOPHIE DEMANGE

04-1-CENTRE DE SANTE-LE V@L - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA MSA

04-2-CENTRE DE SANTE-LE V@L - AMENDEMENT BAIL MADAME SYLVIE MYLLE-BRIERE

05-1-DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - SOCIETE LIDL - ANNEE 2026

05-2-DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - SOCIETE ACTION - ANNEE 2025

05-3-DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - SOCIETE ACTION - ANNEE 2026

06-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE (DISPOSITIF ULIS) - ELABORATION CARTE TOURISTIQUE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 OCTOBRE 2025

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 OCTOBRE 2025

Publié le 30/10/2025

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 OCTOBRE 2025

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 OCTOBRE 2025

Registre des délibérations Conseil Municipal du 23 SEPTEMBRE2025

Publié le 30/10/2025

Registre des délibérations Conseil Municipal du 23 SEPTEMBRE2025

CONSEIL MUNICIPAL 23/09/2025

Délibérations Conseil Municipal du 23 SEPTEMBRE2025

Publié le 30/10/2025

Délibérations Conseil Municipal du 23 SEPTEMBRE2025

01-SUBVENTION POUR CLAUDE VILLARS

02-PARTICIPATIONS SCOLAIRES - COMMUNE DE SAINTE-MARTHE

03-PARTICIPATIONS SCOLAIRES - AUTRES COMMUNES

04-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION ROUE LIBRE

05-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APE VICTOR HUGO

06-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - USEP

07-EFFACEMENT DE LA DETTE

08-DECISION MODIFICATIVE N° 1

09-TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE L'ASCENSEUR DU BATIMENT JADE

10-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)

11-CENTRE DE SANTE - RESILIATION BAIL MOISSONS NOUVELLES ET INSTALLATION SYLVIE MYLLE-BRIERE

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 23 SEPTEMBRE 2025

Publié le 30/10/2025

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 23 SEPTEMBRE 2025

CONSEIL MUNICIPAL 23/09/2025

Compte Rendu du Conseil Municipal du 24 JUIN 2025

Publié le 30/10/2025

Compte Rendu du Conseil Municipal du 24 JUIN 2025

CONSEIL MUNICIPAL 24/06/2025

DP 027 165 25 00061

Publié le 22/10/2025

Avis de dépôt

DP 027 165 25 00061

DP 027 165 25 00060

Publié le 22/10/2025

Avis de dépôt

DP 027 165 25 00060

DP 027 165 25 00058

Publié le 21/10/2025

Arrêté accord

DP 027 165 25 00058