Office municipal des sports

(Conches en Ouche)

Lien avec les associations

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Statuts Office Municipal des Sports

Titre 1 : Dénomination – Objet – Siège – Durée

Article 1er

Il est formé sous le nom d'Office Municipal des Sports (O.M.S.) de la ville de Conches en Ouche une association déclarée, régie par les dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

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