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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2025
Publié le 30/10/2025
01-1-MUSEE DU VERRE - DEPOT D'OEUVRES
01-2-MUSEE DU VERRE - EXPOSITION MURANO XXEME SIECLE
01-3-MUSEE DU VERRE - AVENANT AU CONTRAT MECENAT VEOLIA EAU
02-1-FETE DE LA POMME, DU CIDRE ET DU FROMAGE - CONVENTION ASSOCIATION GAEC ACSE 1
02-2-FETE DE LA POMME, DU CIDRE ET DU FROMAGE - DEPLACEMENT DE L'ATELIER PUBLIC DE DISTILLATION
02-3-FETE DE LA POMME, DU CIDRE ET DU FROMAGE - SUBVENTION ASSO LES GOUTEURS DE CIDRE
03-MEDIATHEQUE - REMBOURSEMENT FRAIS KILOMETRIQUE AUTRICE SOPHIE DEMANGE
04-1-CENTRE DE SANTE-LE V@L - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA MSA
04-2-CENTRE DE SANTE-LE V@L - AMENDEMENT BAIL MADAME SYLVIE MYLLE-BRIERE
05-1-DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - SOCIETE LIDL - ANNEE 2026
05-2-DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - SOCIETE ACTION - ANNEE 2025
05-3-DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - SOCIETE ACTION - ANNEE 2026
06-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE (DISPOSITIF ULIS) - ELABORATION CARTE TOURISTIQUE